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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France
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FORVAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORVAC
DS-France, SAS

Numéro de dépôt :
1694733
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2021

Présentation de la marque FORVAC

Déposée le 11 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS-France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque FORVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORVAC est expirée depuis le 11 septembre 2021.

DS-France a également déposé les autres marques suivantes : MICROSTART , CHAUDISEC , MELKA , OPTISMOKE , SURSAVEUR , BRIDFORT , CHINETOP , DETRICIDE


DS-France, SAS - 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DS-France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2001 n°2205692 - Publication au BOPI 2001-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 10 août 2011 n°2477754 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Emballage en matière plastique pour produits alimentaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.